S’il y a bien une chose que l’on peut reconnaitre au sénateur Laurent Duplomb (Les Républicains), c’est qu’il est tenace. Son amendement pour réintroduire l’acétamipride et le flupyradifurone, deux insecticides interdits en France mais autorisés ailleurs en Europe, a été validé dans la nuit de lundi à mardi par le Sénat dans le cadre du projet de loi d’urgence agricole (LUA).
En approuvant, à 183 voix contre 129, ce nouveau volet du projet de loi, les sénateur·ices ont ressuscité, à l’initiative de la droite et des centristes, une partie des mesures de la loi Duplomb, partiellement censurée en 2025 par le Conseil constitutionnel. Ce dossier avait provoqué une fracture au sein de la classe politique mais aussi dans la population. En juillet dernier, plus de deux millions de Français·es avaient signé une pétition pour s’opposer au texte.
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En janvier, le sénateur-agriculteur a déposé une nouvelle proposition de loi (dite «Duplomb 2»), plus conforme – selon lui – aux exigences des «Sages» concernant la charte de l’environnement. Ce nouveau texte n’a toujours pas été examiné par le Sénat, mais l’élu de Haute-Loire n’a jamais caché son intention de l’insérer par voie d’amendement dans le projet de LUA.
«Nous sommes les seuls à interdire des molécules en Europe depuis plus de dix ans. On tue à petit feu notre production française de fruits pour finir par importer en masse ces mêmes fruits, produits avec ces mêmes molécules», a justifié Laurent Duplomb, corapporteur de cette loi d’urgence. Une «hypocrisie» qui affaiblit certaines filières comme la betterave, la pomme, la cerise et la noisette, d’après lui. Les dérogations cibleraient d’ailleurs précisément ces filières en difficulté, une rédaction jugée «proportionnée», selon ses défenseur·es.
«Un gigantesque renoncement»
De l’autre côté de l’hémicycle, la gauche a crié à la «surenchère pro-pesticides» et à l’«acharnement», relayant les inquiétudes d’associations de défense de l’environnement indignées face à la perspective de voir réintroduit l’acétamipride, néonicotinoïde toxique pour la biodiversité et potentiellement pour la santé humaine. Le sénateur écologiste Daniel Salmon a fustigé «un gigantesque renoncement», le socialiste Jean-Claude Tissot dénonce quant à lui un «retour en arrière inacceptable».
Également opposé à cette mesure, le gouvernement a exprimé ses inquiétudes quant au risque de compromettre l’adoption de l’ensemble du projet de loi avant la fin de l’été. «Ce que je crains, c’est que cette question est tellement virulente qu’elle pourrait emporter le texte tout entier», s’est inquiétée la ministre de l’agriculture, Annie Genevard. «On ne nous le pardonnerait pas dans les fermes», avait-elle déjà prévenu un peu plus tôt.
«Lorsque des doutes sérieux existent sur les effets d’une substance pour la santé humaine ou pour la biodiversité, notre responsabilité est d’agir avec prudence», a souligné la ministre de la transition écologique, Monique Barbut.
Ce point sera au cœur des négociations à venir entre les député·es et les sénateur·ices, qui seront chargé·es mi-juillet de trouver un terrain d’entente sur ce texte lors d’une commission mixte paritaire (CMP).
De longs débats à venir
Ce volet sur les insecticides est loin d’être le seul irritant du texte, d’autant que le Sénat, dominé par la droite, promet des mesures controversées sur plusieurs points clés comme la gestion de l’eau et la prédation du loup. Celles-ci ont embarrassé Monique Barbut, qui a constaté certains «reculs» dans la copie des parlementaires, les appelant lundi à rétablir «l’équilibre» du texte. Dans un discours à la tonalité beaucoup plus conciliante, Annie Genevard a réfuté l’existence de «reculs environnementaux» dans le texte proposé par le Sénat.
Au sortir d’une canicule exceptionnelle, un dense volet sur l’eau risque de faire parler ces prochains jours. Il prévoit d’atténuer les obligations environnementales nécessaires à la construction d’ouvrages de stockage (mégabassines). Autre pan très discuté du texte, les moyens offerts aux éleveur·ses pour se protéger du loup, avec la suppression d’une autorisation préalable requise pour effectuer des tirs de défense lors d’attaques sur les troupeaux.
Le gouvernement portera des amendements pour supprimer plusieurs de ces ajouts. Plus de 800 doivent encore être examinés, présageant de longs débats qui devraient se dérouler jusqu’à la fin de la semaine, avant un vote sur l’ensemble du texte.
