«Les lignes sont en train de bouger», se réjouit Hugues Falys. Même si la décision de mercredi au tribunal de Tournai (Belgique) n’est pas celle qu’il espérait, l’agriculteur garde le sourire. La justice devait se prononcer sur une question cruciale : établir si la major pétrogazière TotalEnergies pouvait être tenue responsable des lourdes pertes agricoles qu’il a subies, liées à la multiplication des événements climatiques extrêmes. Elle a finalement décidé de faire une pause dans la procédure et de la reprendre en septembre prochain.

Le juge a précisé qu’il préférait attendre la décision en première instance du procès de TotalEnergies en cours à Paris, prévue pour le 25 juin 2026. La multinationale française est poursuivie devant le tribunal judiciaire de la capitale par Sherpa, Notre affaire à tous, France nature environnement et la Ville de Paris pour «manquement à son devoir de vigilance climatique».

«Comme certaines demandes d’injonctions sont proches des nôtres, le juge souhaite éviter des décisions inconciliables», justifie Céline Romainville, vice-présidente de la commission justice environnementale de la Ligue des droits humains belge (LDH), qui soutient l’agriculteur aux côtés de Greenpeace et de FIAN, organisation locale engagée pour le droit à une alimentation de qualité. La juriste évoque notamment la demande de dommages et intérêts et l’injonction qui vise à contraindre TotalEnergies à se désengager des énergies fossiles et à entamer une transition énergétique.

Même si l’annonce du report déçoit les plaignant·es, «les mots du juge nous rassurent sur le fait qu’on a notre place dans ce tribunal et que notre action est fondée», souligne Hugues Falys. L’un des arguments de TotalEnergies est de dire qu’il n’est «pas légitime de faire peser le poids du réchauffement climatique sur une seule entreprise, qui représente 2% du secteur pétrolier et gazier». Mercredi, le tribunal a pourtant reconnu l’action en justice recevable. Une décision inédite qui ouvre la voie aux victimes du dérèglement climatique pour lancer des actions en justice dans leur propre pays, peu importe où sont basés les responsables. «Cette reconnaissance renforce la jurisprudence climatique et donne de l’espoir pour la suite», se félicite Céline Romainville, de la LDH belge.

TotalEnergies rejette la responsabilité

Dans ce procès baptisé The farmer case («L’affaire de l’agriculteur»), Hugues Falys affirme que TotalEnergies, principal raffineur et distributeur de produits pétroliers en Belgique, est responsable des émissions de gaz à effet de serre (GES) qui ont favorisé la survenue de quatre épisodes climatiques extrêmes entre 2016 et 2020 sur son exploitation, dans le Hainaut, à l’ouest du pays. Il est question d’un violent orage qui a détruit ses cultures de fraises et de pommes de terre et de trois séquences de sécheresse aux graves conséquences pour son activité d’éleveur bovin. Après un dépôt de plainte en 2024, le litige a été débattu entre novembre et janvier.

Lors de ces audiences, la firme a tenté de se dédouaner et a rejeté la responsabilité des émissions de GES sur ses filiales chargées de la production et de la prospection pétrolières. Mais, selon l’agriculteur, «le juge a démonté leur argumentaire et considère que, puisque le groupe contrôle ces filiales, il en porte la responsabilité».

Juin comme avant-goût

Désormais tous les regards sont tournés vers le jugement du 25 juin en France. «Avec l’équipe de la LDH, on est prêt à plancher sur les apprentissages de ce procès pour avoir le meilleur argumentaire en septembre», assure Céline Romainville. Les plaignant·es espèrent ne pas revivre l’affaire «du peuple contre Shell».

En 2021, la justice néerlandaise avait rendu un jugement historique et avait enjoint au groupe anglo-néerlandais Shell de réduire ses émissions nettes de CO2. Elle avait estimé que la multinationale contribuait au réchauffement climatique et à ses conséquences. Trois ans plus tard, la cour d’appel a annulé cette décision et a jugé qu’une ONG et des citoyen·nes ne pouvaient pas imposer de telles obligations à une entreprise.