Droit de suite. La com­pag­nie pétrolière est accusée par une coali­tion d’associations et de villes de ne pas respecter son devoir de vig­i­lance sur l’environnement. Pre­mière étape aujourd’hui de l’une des procé­dures judi­ci­aires les plus avancées con­tre Total­En­er­gies.

Cinq jours à peine après l’Assemblée générale de Total­En­er­gies, per­tur­bée par les militant·es écol­o­gistes (Vert), ceux-ci se retrou­vent, aujourd’hui, au tri­bunal judi­ci­aire de Paris. Si le juge­ment n’est pas atten­du avant 2024, cette audi­ence, qui devra déter­min­er si la procé­dure lancée con­tre le pétroli­er est recev­able, est l’occasion d’affuter leurs argu­ments.

D’un côté, Total­En­er­gies con­tin­ue de clairon­ner qu’elle est le pre­mier investis­seur français dans les éner­gies renou­ve­lables. De l’autre, une coali­tion d’associations et de col­lec­tiv­ités portée par Sher­pa et France Nature Envi­ron­nement rap­pelle que la grande majorité des pro­jets portés par le groupe — 70% de ses investisse­ments — restent tournés vers les ressources fos­siles et con­sid­ère que cela con­tre­vient à son devoir de vig­i­lance. Depuis 2017, cette dis­po­si­tion pio­nnière oblige les grandes entre­pris­es français­es à met­tre en œuvre un plan pour prévenir les risques engen­drés par leurs activ­ités, notam­ment en matière d’en­vi­ron­nement. En 2019, les asso­ci­a­tions avaient assigné la firme en jus­tice à ce titre, espérant la con­train­dre à réduire ses émis­sions de gaz à effet de serre en suiv­ant les objec­tifs fixés par l’accord de Paris sur le cli­mat. Les villes de Paris, New York ou Poitiers ont rejoint l’action à l’automne dernier.

La coali­tion espère créer un précé­dent, à l’image des Pays-Bas qui ont obtenu la con­damna­tion de la major pétrolière Shell à accélér­er la réduc­tion de son empreinte car­bone en 2021 (Vert). Pour éviter d’ouvrir cette brèche en France, Total­En­er­gies tente d’empêcher le procès. En févri­er dernier, l’entreprise a obtenu une pre­mière vic­toire dans une affaire sim­i­laire visant son pro­jet de pipeline géant en Afrique de l’Ouest (Eacop — notre arti­cle). Le tri­bunal judi­ci­aire de Paris avait jugé irrecev­able la plainte des asso­ci­a­tions pour des vices de procé­dure. «Le dossier était dif­férent et la procé­dure actuelle est l’une des plus avancées», assure auprès de Vert Téa Boun­four, chargée de con­tentieux et plaidoy­er à l’association Sher­pa.

Cette fois-ci, les requérants deman­dent aus­si au juge de con­train­dre l’entreprise à sus­pendre tout nou­veau pro­jet fos­sile avant même le juge­ment, le temps que la procé­dure arrive à son terme.