«C’est la fin d’une époque !», s’est réjoui le séna­teur écol­o­giste Jacques Fer­nique, ce jeu­di après-midi. Quelques heures plus tôt, le Sénat adop­tait, à une seule voix con­tre, un texte pio­nnier restreignant l’utilisation des sub­stances per- et poly­flu­o­roalkylés (PFAS). Ce sigle bar­bare désigne des mil­liers de com­posés chim­iques tox­iques et extrême­ment per­sis­tants — d’où leur surnom de «pol­lu­ants éter­nels» — mas­sive­ment util­isés dans l’industrie pour leurs pro­priétés anti-adhé­sives, imper­méables ou de résis­tance au feu.

Après le vote à l’Assemblée le 4 avril dernier, d’aucuns craig­naient un détri­co­tage du texte par le Sénat (à majorité de droite). Mais «l’esprit a finale­ment été préservé», salue le député écol­o­giste Nico­las Thier­ry, auteur de la propo­si­tion. Le Sénat a validé l’interdiction des PFAS dans les pro­duits cos­mé­tiques, les farts (pour les skis) ou les tex­tiles d’ha­bille­ment fab­riqués ou mis sur le marché en France au 1er jan­vi­er 2026, à quelques excep­tions près (util­i­sa­tions essen­tielles ou lorsqu’il n’y a pas de solu­tions de sub­sti­tu­tion). Les sénateur·rices ont ajouté les chaus­sures à la liste des pro­duits inter­dits de PFAS.

Elles et ils ont aus­si instau­ré une taxe «pol­lueur-payeur» qui sera ver­sée aux agences de l’eau par les indus­triels qui rejet­tent des PFAS, à hau­teur de 100 euros tous les 100 grammes (au-delà de 100g/an). Un grand émet­teur comme le chimiste Arke­ma, qui pré­tend rejeter sur son site de Pierre-Bénite (près de Lyon), «moins d’un kilo­gramme par jour», serait ain­si astreint à une rede­vance d’environ 1 000 euros par jour. «La recette de cette taxe estimée à 2,5 mil­lions d’euros par an n’est pas du tout à la hau­teur des besoins», selon Jacques Fer­nique, qui estime que c’est tout de même «un pied dans la porte». D’autant que le texte ordonne désor­mais au gou­verne­ment de faire chaque année un bilan de la qual­ité de l’eau au robi­net et de met­tre en place un plan d’action pour financer sa dépol­lu­tion.

Comme à l’Assemblée nationale, le texte a buté une nou­velle fois sur «le lob­by des casseroles». La mobil­i­sa­tion du groupe Seb, qui s’était ren­du avec nom­breux salarié·es devant l’Assemblée nationale en jurant que des mil­liers d’emplois étaient men­acés, a par­ticipé à con­va­in­cre les par­lemen­taires d’exclure les usten­siles de cui­sine du texte. Ce, bien qu’ils con­stituent une des sources prin­ci­pales de con­t­a­m­i­na­tion, selon un rap­port de l’État. La droite s’est même opposée à ren­dre oblig­a­toire l’étiquetage des pro­duits qui en con­ti­en­nent. «Mais main­tenant les choses vont accélér­er», veut croire Jacques Fer­nique. Il rap­pelle que six pays (dont la France) ont déclenché la procé­dure de révi­sion du règle­ment européen Reach sur les pro­duits chim­iques, pour obtenir une restric­tion glob­ale des PFAS d’i­ci quelques années. «C’est le début du compte à rebours pour les PFAS», con­firme Nico­las Thier­ry.

Pour être pro­mul­gué, le texte doit désor­mais pass­er en sec­onde lec­ture à l’Assemblée et être adop­té dans les mêmes ter­mes qu’au Sénat. Nico­las Thier­ry espère lui trou­ver une place à l’ordre du jour des prochaines séances transpar­ti­sanes, en sep­tem­bre prochain.

Pho­to d’il­lus­tra­tion : © Jacques Paquier / Wiki­me­dia