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Ils s’étaient quittés à l’Assemblée générale, Total et les assos se retrouvent au tribunal.
Devoir de vigilance : TotalEnergies retrouve les militants écologistes… au tribunal
Droit de suite. La compagnie pétrolière est accusée par une coalition d’associations et de villes de ne pas respecter son devoir de vigilance sur l’environnement. Première étape aujourd’hui de l’une des procédures judiciaires les plus avancées contre TotalEnergies.
Cinq jours à peine après l’Assemblée générale de TotalEnergies, perturbée par les militant·es écologistes (Vert), ceux-ci se retrouvent, aujourd’hui, au tribunal judiciaire de Paris. Si le jugement n’est pas attendu avant 2024, cette audience, qui devra déterminer si la procédure lancée contre le pétrolier est recevable, est l’occasion d’affuter leurs arguments.
D’un côté, TotalEnergies continue de claironner qu’elle est le premier investisseur français dans les énergies renouvelables. De l’autre, une coalition d’associations et de collectivités portée par Sherpa et France Nature Environnement rappelle que la grande majorité des projets portés par le groupe - 70% de ses investissements - restent tournés vers les ressources fossiles et considère que cela contrevient à son devoir de vigilance. Depuis 2017, cette disposition pionnière oblige les grandes entreprises françaises à mettre en œuvre un plan pour prévenir les risques engendrés par leurs activités, notamment en matière d'environnement. En 2019, les associations avaient assigné la firme en justice à ce titre, espérant la contraindre à réduire ses émissions de gaz à effet de serre en suivant les objectifs fixés par l’accord de Paris sur le climat. Les villes de Paris, New York ou Poitiers ont rejoint l’action à l’automne dernier.
La coalition espère créer un précédent, à l’image des Pays-Bas qui ont obtenu la condamnation de la major pétrolière Shell à accélérer la réduction de son empreinte carbone en 2021 (Vert). Pour éviter d’ouvrir cette brèche en France, TotalEnergies tente d’empêcher le procès. En février dernier, l’entreprise a obtenu une première victoire dans une affaire similaire visant son projet de pipeline géant en Afrique de l’Ouest (Eacop - notre article). Le tribunal judiciaire de Paris avait jugé irrecevable la plainte des associations pour des vices de procédure. «Le dossier était différent et la procédure actuelle est l’une des plus avancées», assure auprès de Vert Téa Bounfour, chargée de contentieux et plaidoyer à l’association Sherpa.
Cette fois-ci, les requérants demandent aussi au juge de contraindre l’entreprise à suspendre tout nouveau projet fossile avant même le jugement, le temps que la procédure arrive à son terme.
· Alors que la session de négociations pour un traité international sur le plastique a commencé lundi à Paris et doit s’achever ce vendredi, les discussions patinent encore sur les règles d’adoption du texte final. Plusieurs pays, dont l’Arabie saoudite, la Chine ou encore la Russie, ne souhaitent pas que le texte puisse être adopté à la majorité des deux tiers si un consensus global n’est pas atteint. Certain·es négociateur·rices reprochent à ces pays de retarder les débats sur le fond, qui n’ont pas encore débuté. - Ouest-France
· Un quart des adultes français fument quotidiennement, une part qui n’a pas diminué depuis trois ans, alerte Santé publique France ce mercredi à l’occasion de la Journée mondiale sans tabac. D’après l’Organisation mondiale de la santé (OMS), l’industrie du tabac est responsable de plus de huit millions de décès chaque année, de la perte de 22 milliards de tonnes d’eau et de 84 millions de tonnes d’émissions de CO2 chaque année.
· Un fonctionnaire indien a été démis de ses fonctions il y a quelques jours après avoir ordonné la vidange d’un barrage de deux millions de litres d’eau pour récupérer son téléphone, tombé dans un réservoir. D’après l’homme, l’appareil contenait des données gouvernementales sensibles. À l’issue d’une opération qui a duré trois jours, le téléphone a pu être récupéré, mais ce dernier n’est plus fonctionnel. La situation a provoqué une vive polémique liée au gaspillage d’une ressource précieuse dans le pays. - BFMTV
«Le principe pollueur-payeur est largement insuffisant face à la pollution plastique»
Les négociateurs du futur traité contre la pollution plastique pourraient être tentés de se limiter à l’approche du pollueur-payeur, comme en France où les entreprises financent la collecte de leurs déchets. Grave erreur, expliquent Flore Berlingen, autrice et spécialiste du sujet et Charlotte Soubary, responsable du plaidoyer de Zero Waste France dans cette tribune à Vert.
«L’ampleur de la pollution plastique ne fait presque plus débat : les plus grands promoteurs du plastique et ses principaux utilisateurs (les industries de l’emballage, de l’agroalimentaire, du textile…) reconnaissent son impact, tant sur la biodiversité que sur le climat, et multiplient les plans d’actions et autres engagements volontaires. Ces entreprises réclament même, pour certaines, l’application du principe pollueur-payeur, pour «prendre leurs responsabilités» et «faire évoluer leur modèle». Une position très écoutée dans le cadre des négociations qui se déroulent actuellement à Paris sur le futur traité international de lutte contre la pollution plastique.
Faut-il comprendre que ces entreprises sont prêtes à réduire la quantité d’emballages qu’elles diffusent ? À relocaliser et raccourcir drastiquement leurs circuits de production et de distribution pour rendre possible le lavage et le réemploi des bouteilles, boîtes ou bocaux ? Qu’elles entendent, dans le secteur textile, limiter le recours au polyester et diminuer le nombre de vêtements mis sur le marché pour éviter l’extraction de pétrole et la diffusion de microplastiques dans l’environnement ?
Loin de là. Ce que les entreprises préconisent, lorsqu’elles évoquent le principe pollueur-payeur dans le contexte du futur traité sur les plastiques, c’est d’appliquer le mécanisme de la «responsabilité élargie du producteur» (REP) dans les pays dans lesquels elle n’existe pas encore. Ce mécanisme consiste à instaurer une écocontribution sur chaque emballage ou produit mis sur le marché, qui servira à financer la prise en charge des déchets produits, ainsi que des actions permettant de les réduire. En théorie.»
La suite de cette tribune est à lire sur vert.eco
Transformer son vélo en électrique, c’est «plusieurs centaines d’euros économisées»
Bicycle de vie. Pourquoi acheter un nouveau vélo électrique quand on peut équiper son ancien cycle d’un moteur électrique ? Prix, batteries, réparations… les équipes du Parisien se sont plongées dans la jungle de l’électrification dans la dernière vidéo de leur série Biclou. À la clé, un aperçu complet des atouts et inconvénients de la démarche qui représente une économie de plusieurs centaines d’euros par rapport à l’achat d’un vélo neuf.
+ Alban Leduc et Juliette Quef ont contribué à ce numéro.
