Ren­trée des glaces. Après de nom­breuses promess­es sur les enjeux écologiques, la ren­trée sera le pre­mier crash test du gou­verne­ment pour prou­ver sa bonne volon­té sur le plan de l’action cli­ma­tique.

Au terme d’un été cauchemardesque, où se sont suc­cédé les canicules, sécher­ess­es, orages et inon­da­tions, le gou­verne­ment pré­pare sa ren­trée avec le pre­mier con­seil des min­istres depuis la fin juil­let qui se tien­dra ce mer­cre­di. La sobriété énergé­tique, la réduc­tion des émis­sions de gaz à effet de serre et les éner­gies renou­ve­lables font par­tie des nom­breux dossiers brûlants sur lesquels le gou­verne­ment devra planch­er. L’occasion de prou­ver que les « répons­es rad­i­cales à l’urgence écologique » promis­es par la pre­mière min­istre Élis­a­beth Borne début juil­let n’étaient pas que des paroles en l’air.

Début sep­tem­bre sera lancée une vaste con­cer­ta­tion en vue d’une nou­velle loi énergie-cli­mat. Celle-ci devra fix­er des objec­tifs de réduc­tion des émis­sions de gaz à effet de serre secteur par secteur et les moyens alloués pour les attein­dre. Pour rap­pel, le Pacte vert européen, une large feuille de route cen­sée ren­forcer l’action cli­ma­tique (Vert), impose aux États mem­bres de dimin­uer leurs émis­sions de 55 % en 2030 par rap­port à 1990 — l’objectif français était jusqu’alors de ‑40%. En par­al­lèle, la pre­mière min­istre devra remet­tre au prési­dent un agen­da de plan­i­fi­ca­tion écologique à l’automne, qui sera décliné par mois et par année en vue de ce même objec­tif.

Le gou­verne­ment promet égale­ment de finalis­er en sep­tem­bre son plan de sobriété, annon­cé en juil­let, afin de faire face aux dif­fi­cultés d’approvisionnement énergé­tique liées à la guerre en Ukraine et alors que s’annonce un hiv­er ten­du. L’objectif est de réduire de 10 % la con­som­ma­tion d’énergie d’ici à 2024 par rap­port à 2019. Cet été, des groupes de tra­vail ont planché sur la mise en place de mesures d’économies d’énergies dans plusieurs secteurs tels que le loge­ment ou les grandes sur­faces. Plusieurs décrets sont déjà atten­dus dans les prochaines semaines, notam­ment pour forcer les mag­a­sins util­isant le chauffage ou la cli­ma­ti­sa­tion à fer­mer leurs portes, ou étein­dre les pub­lic­ités lumineuses en ville pen­dant la nuit. Reste à voir si ces mesures seront suff­isantes pour juguler la con­som­ma­tion énergé­tique.

Enfin, la loi d’accélération des éner­gies renou­ve­lables qui devrait être votée à l’automne aura pour but de rat­trap­er le retard de la France par rap­port à ses voisins européens dans leur déploiement. Ce texte aura pour objec­tif de faciliter l’implantation d’infrastructures renou­ve­lables, notam­ment en sim­pli­fi­ant les procé­dures d’autorisation des pro­jets. Des mesures utiles pour les pro­fes­sion­nels, mais un pro­jet glob­ale­ment « pas suff­isant pour engager la révo­lu­tion atten­due des éner­gies renou­ve­lables dans notre pays », juge l’avocat en droit de l’environnement Arnaud Gosse­ment sur son blog.

Le juriste pointe égale­ment les risques posés par cer­taines mesures du texte, comme l’allègement des critères de soumis­sion d’un pro­jet à une étude d’impact (néces­saire pour éval­uer les con­séquences envi­ron­nemen­tales de l’implantation de nou­velles infra­struc­tures). Une sit­u­a­tion qui serait con­traire au principe de non-régres­sion du Code de l’environnement, selon lequel la pro­tec­tion de l’environnement « ne peut faire l’objet que d’une amélio­ra­tion con­stante ». De quoi faire crain­dre un pro­jet à la fois en deçà des ambi­tions affichées de l’exécutif, mais aus­si qui ris­querait de frag­ilis­er le droit de l’environnement au nom de l’urgence écologique.