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Dissolution des Soulèvements de la Terre, et maintenant ?

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Soulève­ments de la ter…miné ? Offi­cielle­ment dis­sout mer­cre­di matin en con­seil des min­istres, le col­lec­tif des Soulève­ments de la Terre (SLT) a annon­cé avoir saisi le Con­seil d’Etat.

«Nous sommes les Soulève­ments de la Terre», répé­taient les syn­di­cal­istes, poli­tiques et activistes écologiques rassemblé·es ce mer­cre­di en fin d’après-midi sur le parvis du Con­seil d’Etat, venu·es dire leur oppo­si­tion à la dis­so­lu­tion des Soulève­ments de la Terre pronon­cée quelques heures plus tôt.

Raphaël Kempf et Ain­o­ha Pas­cual, avocat·es du col­lec­tif, ont annon­cé saisir la plus haute juri­dic­tion admin­is­tra­tive pour faire appel de la déci­sion. Le col­lec­tif veut employ­er la procé­dure d’urgence de référé-lib­erté, au titre de l’atteinte à la lib­erté fon­da­men­tale d’association. Facil­itée par la loi con­tre le séparatisme, la procé­dure de dis­so­lu­tion pour­rait aus­si être remise en cause au niveau européen devant la Cour européenne des Droits de l’Homme.

La dis­so­lu­tion inter­dit aux mem­bres du col­lec­tif de par­ticiper au main­tien ou à la recon­sti­tu­tion du groupe­ment et d’utiliser tout ce qui se rap­porte à son iden­tité (logo, slo­gans, sym­bole, réseaux soci­aux…), actions punies de trois ans d’emprisonnement et 45 000 euros d’amendes par la loi. Par ailleurs, la dis­so­lu­tion va per­me­t­tre une sur­veil­lance accrue des militant·es proches du mou­ve­ment ; la loi sur le ren­seigne­ment de 2015 ayant facil­ité le recours à des tech­niques spé­ciales par les ser­vices de ren­seigne­ment.

Les représentant·es des par­tis de gauche ont suc­ces­sive­ment pris la parole pour soutenir les Soulève­ments de la terre sur la place de l’hô­tel de ville à Paris, le 21 juin. Ici, Marine Ton­de­lier, secré­taire nationale d’Europe Écolo­gie-Les Verts (EELV). © Vert / Alban Leduc

En faisant appel de la déci­sion, les SLT espèrent prou­ver que le col­lec­tif con­stitue seule­ment un mou­ve­ment pro­téi­forme, sans iden­tité juridique pro­pre, alors que le gou­verne­ment le qual­i­fie de «groupe­ment de fait», le faisant tomber sous le coup du décret de dis­so­lu­tion. Il s’agit désor­mais de savoir si «l’organisation a con­tribué, a organ­isé, facil­ité, ampli­fié des actes qui jus­ti­fient sa dis­so­lu­tion», inter­roge Arnaud Gosse­ment, avo­cat en droit de l’environnement. «Dans les précé­dentes deman­des d’annulation, une ligne rouge que le juge ne laisse pas pass­er, c’est la vio­lence envers les forces de l’ordre».

La déci­sion du Con­seil d’Etat devrait inter­venir dans les 48 heures après sa sai­sine en référé-lib­erté.

«À tra­vers la dis­so­lu­tion, le gou­verne­ment a fait le choix de l’autoritarisme», a martelé Raphaël Kempf, avo­cat des SLT. Présente en France à l’occasion du som­met pour un nou­veau pacte financier mon­di­al, la Sué­doise Gre­ta Thun­berg s’est jointe à la mobil­i­sa­tion devant le Con­seil d’Etat, soulig­nant l’importance du «droit de man­i­fester et de défense de la vie».

Plus de 150 rassem­ble­ments de sou­tien ont été organ­isés mer­cre­di soir en France, comme ici à Paris, aux abor­ds de l’Hôtel de ville. © Vert / Alban Leduc

«Met­tre sur le même plan les ter­ror­istes et des activistes du cli­mat, c’est une dérive sans précé­dent», jugent égale­ment à l’unanimité les lead­ers poli­tiques de gauche. Rassem­blés quelques heures plus tard sur le parvis de l’Hôtel de Ville de Paris, ils ont suc­ces­sive­ment pris la parole pour assur­er leur sou­tien au mou­ve­ment et exprimer leurs inquié­tudes. «C’est quoi la suite ? Le gou­verne­ment va pou­voir dis­soudre l’intersyndicale après une sim­ple man­i­fes­ta­tion. Et pourquoi pas dis­soudre la FNSEA [Fédéra­tion Nationale des Syn­di­cats d’Ex­ploitants Agri­coles, NDLR] qui dépose du fumi­er devant les pré­fec­tures ?», demande Marine Ton­de­lier, secré­taire nationale d’Europe Écolo­gie-Les Verts (EELV). En réac­tion, La France insoumise (LFI) a annon­cé hier dépos­er une propo­si­tion de loi pour abroger cer­taines mesures de la loi con­tre le séparatisme qui ont ren­du pos­si­ble la dis­so­lu­tion.

Dans le rassem­ble­ment parisien, on préfère met­tre en avant le ridicule de la sit­u­a­tion. «Je pro­pose qu’on se présente tous au com­mis­sari­at pour qu’ils voient que c’est impos­si­ble de dis­soudre un mou­ve­ment !», lance un man­i­fes­tant à la foule blo­quée par un impor­tant cor­don polici­er. En tout, plus de 150 rassem­ble­ments de sou­tien ont été organ­isés mer­cre­di soir à tra­vers la France. Les Soulève­ments de la Terre appel­lent déjà à de nou­velles mobil­i­sa­tions mer­cre­di prochain, ain­si qu’«à con­tin­uer de faire appa­raître le mou­ve­ment de 1 000 manières dans l’espace pub­lic».