La présidence française de l’Union européenne est placée sous le signe du carbone

Car­bone à ras. Le 1er jan­vi­er, Paris a pris la prési­dence tour­nante du Con­seil de l’Union Européenne pour six mois. L’oc­ca­sion de pouss­er la mise en œuvre d’un out­il qui lui est cher : l’a­juste­ment car­bone aux fron­tières.

Après la Slovénie et avant la République Tchèque, la France a pris la tête du Con­seil des min­istres de l’U­nion européenne. Cette insti­tu­tion, qui réu­nit les 27 États mem­bres de l’U­nion en est le co-lég­is­la­teur, avec le Par­lement européen. Tous deux doivent en effet s’en­ten­dre pour amender, puis adopter, les lois pro­posées par la Com­mis­sion européenne. La France a choisi de longue date les sujets qu’elle compte traiter en pri­or­ité en les met­tant à l’or­dre du jour du Con­seil. C’est aus­si elle qui aura la charge de négoci­er des com­pro­mis, à la fois entre les Etats puis avec le Par­lement.

Par­mi les thèmes pri­or­i­taires: la mise en œuvre d’un salaire min­i­mum européen, la tax­a­tion des multi­na­tionales ou encore la réin­dus­tri­al­i­sa­tion et la sou­veraineté européenne (voir l’analyse de Con­texte). Côté cli­mat, la France compte met­tre les bouchées dou­bles sur l’a­juste­ment car­bone aux fron­tières (CBAM en anglais). Elle porte ce pro­jet depuis plus d’une décen­nie et a peu à peu réus­si à con­va­in­cre tous les États mem­bres de l’UE. Ce mécan­isme prévoit d’appliquer une taxe à cer­tains pro­duits importés dont la pro­duc­tion a émis de grandes quan­tités de gaz à effet de serre. Son prix sera aligné sur celui du marché européen du car­bone afin de gom­mer les dis­tor­sions de con­cur­rence entre les entre­pris­es européennes, qui doivent s’acheter des droits à pol­luer, et les entre­pris­es étrangères.

Con­sen­suelle en apparence, la mesure sera toute­fois tech­nique à met­tre en œuvre car il faut tenir compte du marché européen du car­bone, lui-même en chantier dans le cadre du green deal — ou pacte vert — européen (Vert). Mal ajustée, la mesure pour­rait égale­ment être jugée anti­con­cur­ren­tielle par les parte­naires com­mer­ci­aux de l’UE et l’Or­gan­i­sa­tion inter­na­tionale du com­merce. Il est en réal­ité peu prob­a­ble que sa mise en œuvre soit parachevée sous la prési­dence française, comme le souhaite Emmanuel Macron, mais la France aura tout de même la main sur une bonne par­tie des négo­ci­a­tions.