C’est mal parti. L’introduction du climat dans la Constitution nécessite que l’Assemblée nationale – majoritairement macroniste – s’accorde avec le Sénat, dominé par la droite.
C’est le genre de coïncidence dont on aimerait se passer. Ce dimanche, alors que 115 000 personnes s’élançaient dans les rues de 160 villes pour demander le respect des préconisations de la Convention citoyenne sur le climat, le Journal du dimanche annonçait l’enterrement du référendum promis par Emmanuel Macron à ses 150 membres. Le sujet a rapidement enflammé la toile, obligeant le président à démentir : « Ce texte va vivre sa vie parlementaire qui seule permet d’aller au référendum si les sénateurs et les députés s’accordent », a-t-il précisé.
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Or, c’est précisément là que le bât blesse. Car les deux chambres, dominées par des partis adverses, ont peu de chance de s’entendre. Le 16 mars dernier, les députés ont adopté le texte gouvernemental inscrivant dans la Constitution que la France « garantit la préservation de l’environnement et de la diversité biologique et lutte contre le dérèglement climatique ». Or le Sénat, qui examine le texte à partir d’aujourd’hui en séance publique, préfère que la France « préserve » plutôt que garantisse et ce, « dans les conditions prévues par la Charte de l’environnement de 2004 ». Les sénateur·rice·s de Les Républicains jugent que la formulation de l’exécutif constituerait une « quasi obligation de résultat », selon les termes du Conseil d’État, ouvrant la voie à de nombreux contentieux.
A un an de l’élection présidentielle, personne n’est dupe de ces oppositions linguistiques. « Cela faisait des mois que je prévenais que le référendum n’aurait pas lieu, que le gouvernement manœuvrait pour que le processus n’aille pas au bout, refusant toutes concertations avec le Sénat, pourtant nécessaires pour converger », a expliqué le député écologiste Matthieu Orphelin. De fait, la majorité peut aujourd’hui accuser le Sénat de faire barrage à sa réforme. Et la droite sénatoriale se trouve devant un dilemme délicat : offrir un succès à Emmanuel Macron ou bien s’opposer à une consultation des Français·es sur une thématique qui a le vent en poupe (AFP). Le climat dans tout ça, reste… à la rue.
