Naturelle­ment présent dans l’air et le sol, sous forme organique ou minérale, l’azote con­stitue un élé­ment indis­pens­able au développe­ment des plantes. Pour favoris­er la crois­sance des cul­tures, l’ajout d’engrais naturels rich­es en azote, comme le fumi­er ou le com­post, est con­nu de longue date.

Au début du 20ème siè­cle, des indus­triels ont trou­vé une manière de syn­thé­tis­er l’azote afin de pro­duire à grande échelle des engrais chim­iques per­me­t­tant d’augmenter dras­tique­ment les ren­de­ments. Depuis 1960, la con­som­ma­tion mon­di­ale d’engrais azoté a été mul­ti­pliée par 9. Selon une récente étude, il faudrait réduire d’un tiers l’utilisation d’engrais azotés en Europe pour préserv­er les écosys­tèmes.

En France, les régle­men­ta­tions en vigueur rel­a­tives à l’azote ont le défaut de se con­cen­tr­er sur la seule respon­s­abil­ité des agricul­teurs. C’est oubli­er que ces derniers sont soumis à des pres­sions en amont et en aval de leurs usages.

Dans ce domaine, les grandes entre­pris­es doivent aus­si faire leur part en adop­tant des mesures de préven­tion, tout par­ti­c­ulière­ment dans ce que l’on appelle leur «plan de vig­i­lance».

Votée en 2017, la loi sur le devoir de vig­i­lance réclame aux groupes français de pub­li­er un plan détail­lant, dans leurs activ­ités et celles de leurs four­nisseurs et sous-trai­tants, des mesures des­tinées à prévenir les risques d’atteinte aux droits humains et lib­ertés fon­da­men­tales, à la san­té et à la sécu­rité des per­son­nes ain­si qu’à l’environnement.

Agriculture industrielle et pollutions azotées

Avec la per­tur­ba­tion du cycle de l’azote, en rai­son de quan­tités exces­sives ajoutées dans l’environnement, c’est l’une des neufs lim­ites plané­taires qui a été franchie. Pour­tant, les pol­lu­tions azotées et leurs effets délétères sont sou­vent nég­ligées au regard d’autres prob­lé­ma­tiques envi­ron­nemen­tales, comme le change­ment cli­ma­tique.

Il faut rap­pel­er que l’épandage d’engrais azotés aggrave le réchauf­fe­ment cli­ma­tique et la dégra­da­tion de la bio­di­ver­sité : cet épandage émet du pro­toxyde d’azote, un gaz à effet de serre 300 fois plus réchauf­fant que le CO2. Aus­si parce que la part non absorbée par les plantes se répand dans les sols et les cours d’eau, provo­quant le phénomène d’«eutrophisation» : on désigne par ce terme la pro­liféra­tion d’algues dans les zones aqua­tiques, appau­vris­sant le milieu en oxygène et con­duisant à l’asphyxie des écosys­tèmes.

Prenons le cas de la Bre­tagne, pre­mière région de pro­duc­tion de viande en France, où les algues vertes, dopées par ce phénomène d’eutrophisation, envahissent le milieu naturel et par­ticipent à l’ef­fon­drement de la bio­di­ver­sité des lit­toraux. De sur­croît, elles men­a­cent la san­té humaine en libérant un gaz tox­ique (l’hydrogène sul­furé, H2S) lors de leur décom­po­si­tion sur les plages. Comme le racon­te la jour­nal­iste Inès Léraud dans sa BD Algues Vertes, récem­ment adap­tée au ciné­ma par Pierre Jolivet, plusieurs cas de décès peu­vent être attribués à ces marées vertes.

Ces pol­lu­tions engen­drent égale­ment d’importantes dépens­es liées à l’achat d’engrais, à la dépol­lu­tion de l’eau, au ramas­sage des algues et aux frais de san­té liés aux pol­lu­tions atmo­sphériques. Selon la Com­mis­sion européenne, les pol­lu­tions azotées coû­tent au min­i­mum 70 mil­liards d’euros par an.

L’eau potable en ligne de mire

Le 15 févri­er 2023, la Com­mis­sion européenne a inter­pel­lé la France pour «des quan­tités exces­sives de nitrates» mesurées dans l’eau potable, en vio­la­tion de la direc­tive eau potable (1998). Le nitrate est l’une des prin­ci­pales formes minérales de l’azote à dis­po­si­tion des plantes.

Les con­damna­tions de la Cour de Jus­tice de l’Union européenne (en 2013 et 2014) et du Tri­bunal admin­is­tratif de Rennes (en 2013 et 2021) mon­trent les défail­lances de l’Etat français dans la réduc­tion des pol­lu­tions azotées. Et le sep­tième plan d’action nation­al décli­nant la direc­tive nitrate européenne (1991) en poli­tique nationale, révisé et pub­lié le 9 févri­er 2023, n’in­verse pas la ten­dance.

L’inefficacité de la direc­tive nitrates tient dans le ciblage qua­si exclusif des pra­tiques des agricul­teurs, alors que ces derniers se trou­vent piégés sous la pres­sion de la demande des grandes entre­pris­es de l’industrie agroal­i­men­taire.

Une poli­tique à la hau­teur des enjeux impli­querait d’inclure tous les acteurs de la chaîne de pro­duc­tion agri­cole, de manière à ren­dre le secteur plus respectueux de l’en­vi­ron­nement, tout en pro­tégeant les agricul­teurs.

Dans son rap­port de 2021, la Cour des comptes soulig­nait que «le manque d’implication des fil­ières agroal­i­men­taires dans la préven­tion des fuites d’azote est un con­stat partagé par l’ensemble des acteurs. Ces fil­ières sont restées à l’écart de la gou­ver­nance, ain­si que des ini­tia­tives économiques des ter­ri­toires pour dévelop­per de nou­velles fil­ières ou de nou­velles exi­gences de qual­ité.»

Le potentiel sous-exploité des grands groupes agro-industriels dans la transition

Au vu de l’urgence pour préserv­er nos con­di­tions de vie sur Terre, les respon­s­ables économiques – à l’instar d’Emmanuel Faber, ancien PDG de Danone écarté par le Con­seil d’administration pour son engage­ment – doivent pass­er à l’action sans atten­dre des poli­tiques publiques con­traig­nantes.

De par leur puis­sance économique et leur rôle dans la mise sur le marché de vol­umes con­séquents, leur poten­tiel d’impact posi­tif est pro­por­tion­nel à leur poten­tiel de nui­sance. La récente loi française rel­a­tive au devoir de vig­i­lance des sociétés mères et des entre­pris­es don­neuses d’ordre (mars 2017) offre un nou­v­el out­il aux grands groupes pour ren­dre compte des risques humains et envi­ron­nemen­taux relat­ifs à leurs activ­ités, ain­si que celles de leurs four­nisseurs et sous-trai­tants, et met­tre en œuvre des mesures adap­tées.

La loi leur incombe de ren­dre ces infor­ma­tions publiques dans un «plan de vig­i­lance» annuel. Il s’ag­it là d’une excel­lente occa­sion pour ces grandes entre­pris­es d’u­tilis­er leur influ­ence afin de sus­citer un change­ment en matière de con­som­ma­tion d’a­zote et de pol­lu­tion dans le sys­tème agroal­i­men­taire français et européen.

Ces dernières ne doivent pas non plus atten­dre d’être mis­es en demeure pour inscrire les pol­lu­tions azotées dans leurs plans de vig­i­lance. Ain­si, toute ini­tia­tive ambitieuse et s’écartant du green­wash­ing sera grande­ment bien­v­enue.

En ce sens, nous pro­posons aux grands groupes agroal­i­men­taires français d’intégrer les points suiv­ants dans leurs plans de vig­i­lance :

→ Inclure dans la car­togra­phie des risques ceux induits par les pol­lu­tions azotées ;

→ Con­fér­er aux risques induits par les pol­lu­tions azotées une pri­or­ité hiérar­chique élevée, tout retard d’intervention pou­vant entraîn­er un car­ac­tère irrémé­di­a­ble ;

→ Inciter et accom­pa­g­n­er les pro­duc­teurs d’engrais sur la voie de la décar­bon­a­tion des pro­duits azotés ;

→ For­mer et soutenir finan­cière­ment des pro­duc­teurs parte­naires dans le suivi et l’ap­pro­fondisse­ment de leur plan de ges­tion de l’a­zote ;

→ Soutenir la recherche sur les tech­niques de l’agroécologie et à con­tribuer à leur dif­fu­sion ;

→ Met­tre en place des mesures de suivi et de pub­li­ca­tion des résul­tats ;

→ Met­tre en place des actions de préven­tion, d’atténuation et de répa­ra­tion.

Autri­ces : Mar­i­on Bigoin, Estrel­la Clou­et, Lucie Linos­si, étu­di­antes de la clin­ique Jus­tice envi­ron­nemen­tale et Tran­si­tion écologique de Sci­ences Po Paris. Cosig­nataires : Jém­i­lie Jaf­fart et Dylan Chi­as­son, tuteur·trice·s de la clin­ique Jus­tice envi­ron­nemen­tale et Tran­si­tion écologique de Sci­ences Po Paris. David Kan­ter, enseignant chercheur spé­cial­isé sur les pol­lu­tions azotées, Uni­ver­sité de New York et tuteur de la clin­ique Jus­tice envi­ron­nemen­tale et Tran­si­tion écologique de Sci­ences Po Paris . Notre Affaire à tous, Halte aux marées vertes, Sauve­g­arde du Tré­gor, Déclic. Luc Delacôte, enseignant en agronomie, Agropo­lis Mont­pel­li­er. San­drine Le Feur, députée. Marie Pochon, députée. Marie Tou­s­saint, eurodéputée. Benoît Biteau, eurodéputé. Yves-Marie Le Lay, prési­dent de Sauve­g­arde du Tré­gor et auteur de Algues vertes, un scan­dale d’E­tat. Nitrates et gaz tox­iques, 50 ans de déni. André Ollivro, prési­dent d’honneur de Halte aux marées vertes et auteur de La Bre­tagne est-elle une porcherie et Le scan­dale des algues vertes. Pierre Jolivet, réal­isa­teur du film Algues vertes.

Pho­to d’il­lus­tra­tion : Un développe­ment d’algues vertes trahissant une eutrophi­sa­tion des écosys­tèmes. © G. Man­naerts / Wiki­me­dia